Orchidouxdingues :: Afficher le sujet - Connaissez-vous ce producteur ?

:nose:

Ce site utilise des photos qui n’appartiennent pas au propriétaire du dit-site.
Sachez que le Droit Français protège l’œuvre par défaut. Le fait qu'elle ne possède pas de mention 'Tous Droits réservés', ou n'importe quelle autre mention ne permet à personne de les utiliser sans l'autorisation écrite de son auteur.

La violation des droits d’auteurs est constitutive du délit de contrefaçon (CPI, art. L. 335-2 s.) qui relève donc du pénal et passible de prison !!!

Auteur:	vanda [ Mar Fév 05, 2013 4:14 pm ]
Sujet du message:	Connaissez-vous ce producteur ?
bonjour à tous Avez-vous déjà commandé sur "Tropic Orchidées" ? Merci de me dire si leurs plantes sont correctes, car c'est le seul qui propose ce bel Aerangis luteoalba var. rhodosticta

Auteur:	Alice [ Mar Fév 05, 2013 5:48 pm ]
Sujet du message:	Re: Connaissez-vous ?
Coucou! Dans la section "pub" du forum, tu trouveras un post intitulé : "Comment évaluer la qualité d'un vendeur ou producteur ?", qui te donne un lien, pointant vers un autre site ! Et là, tu trouves une liste de prods, parmi lesquels "Tropic Orchidées" : voilou

Auteur:	mistersheep [ Mar Fév 05, 2013 7:02 pm ]
Sujet du message:	Re: Connaissez-vous ?
Eh bien, Alice, tu lui as mâché le travail

Auteur:	Philippe13 [ Mar Fév 05, 2013 8:27 pm ]
Sujet du message:	Re: Connaissez-vous ce producteur ?
M'ouais, bon… Des Aerangis luteoalba var. rhodosticta on en trouve pratiquement chez tous les producteurs !!

Auteur:	Poliben [ Mer Fév 06, 2013 7:04 pm ]
Sujet du message:	Re: Connaissez-vous ce producteur ?
J'avais déjà modéré un post concernant ce site, j'avais supprimé le titre mais je me rends compte que c'était une erreur . Il utilise bon nombre de photos qui ne lui appartiennent pas. Je lui ai demandé une fois de retirer les miennes. Ce nouveau sujet m'a permis de constater qu'il les avait remises, je vais donc pouvoir envoyer ma mise en demeure avec une copie à son hébergeur bien entendu... Poliben a écrit: :nose: Ce site utilise des photos qui n’appartiennent pas au propriétaire du dit-site. Sachez que le Droit Français protège l’œuvre par défaut. Le fait qu'elle ne possède pas de mention 'Tous Droits réservés', ou n'importe quelle autre mention ne permet à personne de les utiliser sans l'autorisation écrite de son auteur. La violation des droits d’auteurs est constitutive du délit de contrefaçon (CPI, art. L. 335-2 s.) qui relève donc du pénal et passible de prison !!! Petit complément d'information : Le titulaire des droits violés peut choisir d’obtenir simplement la cessation de l’acte illicite et l’indemnisation de son préjudice (article L. 331-1-3 du Code de la propriété intellectuelle). Il se verra alors verser des dommages et intérêts par le contrefacteur. Dans ce cas, les juridictions civiles sont compétentes. Pour obtenir gain de cause, le titulaire des droits devra apporter la preuve de la violation du droit. Par exemple, il devra démontrer que l’exploitation réalisée n’avait pas été autorisée. Il faut souligner ici que la bonne ou mauvaise foi du contrefacteur est indifférente. Autrement dit, il ne peut prétendre échapper aux sanctions en arguant du fait qu’il ignorait que l’œuvre en question était protégée par le droit d’auteur.

Orchidouxdingues https://orchidouxdingues.info/

Connaissez-vous ce producteur ? https://orchidouxdingues.info/viewtopic.php?f=10&t=34076	Page 1 sur 1

Auteur:	Laurence [ Mer Fév 06, 2013 9:08 pm ]
Sujet du message:	Re: Connaissez-vous ce producteur ?
et comme je vous rappelle que, pour des raisons de responsabilités légales, le forum n'a pas pour vocation de donner des avis sur les différents revendeurs je clôture ce fil

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